Commune de Montesquieu
82200 Montesquieu
Tél:05.63.04.52.97
Accueil /Conseil municipal / Délibérations du conseil
2023
Séance du 25 avril 2023 :
- Délibération n°17 = emprunt auprès du Crédit agricole
Séance du 13 avril 2023 :
- Délibération n°16 = adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- Délibération n°15 = révision du régime indemnitaire RIFSEEP
- Délibération n°14 = vote du budget primitif 2023
- Délibération n°13 = vote des taxes locales 2023
- Délibération n°12 = affectation des résultats 2022
- Délibération n°11 = vote du compte administratif 2022
- Délibération n°10 = approbation compte de gestion 2022
Séance du 5 avril 2023 :
- Délibération n°9 = convention pour l'accueil des enfants de la commune sur le centre de loisirs municipal de la commune de Moissac
- Délibération n°8 = avenant n°1 marché rénovation bâtiment communal
- Délibération n°7 = désignation d'un élu pour la délivrance d'une autorisation d'urbanisme (DP)
- Délibération n°6 = portant décision de défendre les intérêts de la commune de Montesquieu dans l'affaire n°2300177-6
Séance du 22 mars 2023 :
- Délibération n°5 = Délibération en matière de protection sociale complémentaires
- Délibération n°4 = Délibération modification n°4 des statuts de la Communauté de Communes "Terres des Confluences" annule et remplace la délibération n°06/2022 - 12 en date du 7 juin 2022
- Délibération n°3 = Afin de remplacer l'assainissement obsolète des logements communaux (ancienne mairie et ancien café): délibération portant sur des travaux d'assainissement en régie pour ces deux bâtiments communaux
- Délibération n°2 = Vente du véhicule communal: Renault Kangoo
Séance du 20 février 2023 :
- Délibération n°1 = Mise à jour du tableau des effectifs
2022
Séance du 20 janvier 2022 = 1 ; 2 ; 3 ; 4
Séance du 17 février 2022 = 5
Séance du 5 avril 2022 = 6 ; 7 ; 8
Séance du 12 avril 2022 = 9 ; 10 ; 11 ; 12 ; 13
Séance du 8 juin 2022 = 14 ; 15 ; 16
Séance du 29 août 2022 = 17 ; 18 ; 19
Séance du 29 septembre 2022 = 20 ; 21 ; 22
Séance du 21 novembre 2022 = 23 ; 24 ; 25 ; DM 1 ; DM 2 ; DM 3 ; DM 4